Permis de construire Logement N° 05700716V0001

Permis de construire n° 05700716V0001 à Adaincourt pour 168 m² de logement, route de Vittoncourt Le Grand Triche

Territoire

Moselle (57)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 juin 2016

Dossier PC n° 05700716V0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05700716V0001, délivré le 22 juin 2016 à Adaincourt (Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé route de Vittoncourt Le Grand Triche.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 168 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 078 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 05/09/2016, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle 12 161. Au total, le catalogue compte 9 permis de construire et déclarations préalables à Adaincourt, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

22/06/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 078 m²

Surface créée

168 m²

Variation nette

+168 m²

Surface totale après

168 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 05/09/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

22 juin 2016

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
05/09/2016
Autorisation
22/06/2016
3
Chantier (DOC)
05/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Adaincourt

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

12 161

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Grand Triche

Territoires administratifs

Commune
Adaincourt Code postal 57580 Identifiant INSEE 57007
Département
Moselle (57)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 078 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 168 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²
Total 0 m² 168 m² 0 m² 0 m² 0 m² 168 m² 168 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RÉMILLY (57580)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05700716V0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 57007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 22 juin 2016
Date de dépôt 05/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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