Permis de construire Logement N° 05626021Y0046

Permis de construire n° 05626021Y0046 à Vannes pour 129 m² de logement, 4 Allee De La Metairie D'arc Lot Na_2 - Lotissement Du ""Pre Marion""

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2021

Dossier PC n° 05626021Y0046

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 4 Allee De La Metairie D'arc Lot Na_2 - Lotissement Du ""Pre Marion"", le permis de construire n° 05626021Y0046 a été délivré le 21 juillet 2021 à Vannes (Morbihan, Bretagne).

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 553 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont CD346, CD889. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois). L'ensemble des 2 267 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vannes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 553 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/11/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

04/11/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
21/07/2021
3
Chantier (DOC)
04/11/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vannes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

CD346 CD889

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Na_2 - Lotissement Du ""Pre Marion""

Territoires administratifs

Commune
Vannes Code postal 56000 Identifiant INSEE 56260
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VANNES (56000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05626021Y0046
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 21 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 11/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 553 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 4 Allee De La Metairie D'arc Lot Na_2 - Lotissement Du ""Pre Marion"", à Vannes (56000).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 21 juillet 2021, ouverture de chantier le 4 novembre 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05626021Y0046, déposé en mairie de Vannes.

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