Permis de construire Logement N° 05626016Y0058

Permis de construire n° 05626016Y0058 à Vannes pour 98 m² de logement, 27 rue Jean Marie Goasmat Vannes Village Lot H5

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2016

Dossier PC n° 05626016Y0058

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vannes (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05626016Y0058 a été délivré le 23 mai 2016, pour un projet situé 27 rue Jean Marie Goasmat Vannes Village Lot H5.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 98 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 24/11/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 30/05/2016, soit 7 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AC 568. La base référence 52 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Jean-Marie Goasmat, compte 63 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Au total, le catalogue compte 2 307 permis de construire et déclarations préalables à Vannes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 24/11/2016. Le chantier a été mené en près de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2016

Achèvement (DAACT)

24/11/2016

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

près de 6 mois

Délai total

un peu plus de 6 mois

Dépôt
24/11/2016
Autorisation
23/05/2016
Chantier (DOC)
30/05/2016
4
Achèvement (DAACT)
24/11/2016

Localisation du projet à Vannes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC 568

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Vannes Village Lot H5

Territoires administratifs

Commune
Vannes Code postal 56000 Identifiant INSEE 56260
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 98 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEIX (56450)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05626016Y0058
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 23 mai 2016
Date de dépôt 24/11/2016
Dernière mise à jour (DPC) 12/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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