Permis de construire Logement N° 05626016Y0009

Permis de construire n° 05626016Y0009 à Vannes pour 113 m² de logement, 29 rue Pierre Marechal Lotissement La Noe - Lot N_13

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2016

Dossier PC n° 05626016Y0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05626016Y0009 a été délivré le 1 avril 2016 à Vannes (Morbihan, Bretagne), à l'adresse 29 rue Pierre Marechal Lotissement La Noe - Lot N_13.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 30/06/2017. L'ouverture de chantier a été déclarée le 01/06/2017, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BN 374, BN 543. La base référence 8 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 11 autres dossiers pour la même voie, rue Pierre Marechal, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 2 307 permis de construire et déclarations préalables à Vannes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/04/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2017. Le chantier a été mené en 29 jours, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 avril 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2017

Achèvement (DAACT)

30/06/2017

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

29 jours

Délai total

1 an 2 mois

Dépôt
30/06/2017
Autorisation
01/04/2016
Chantier (DOC)
01/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2017

Localisation du projet à Vannes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BN 374 BN 543

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Noe - Lot N_13

Territoires administratifs

Commune
Vannes Code postal 56000 Identifiant INSEE 56260
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 113 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉNÉ (56860)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05626016Y0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 1 avril 2016
Date de dépôt 30/06/2017
Dernière mise à jour (DPC) 08/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles BN 374, BN 543 à Vannes (56000)

Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Pierre Marechal à Vannes (56000)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vannes

Autres types d'autorisations à Vannes