Permis de construire Logement N° 05626014Y0197

Permis de construire n° 05626014Y0197 à Vannes pour 163 m² de logement, 58 Rue Victor Basch

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 février 2015

Dossier PC n° 05626014Y0197

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05626014Y0197 a été délivré le 10 février 2015 à Vannes (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé 58 Rue Victor Basch.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 163 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BT531. Au total, 2 267 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vannes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

163 m²

Variation nette

+163 m²

Surface totale après

163 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/08/2016. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2015

Achèvement (DAACT)

15/08/2016

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
15/08/2016
Autorisation
10/02/2015
Chantier (DOC)
28/09/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/08/2016

Localisation du projet à Vannes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BT531

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vannes Code postal 56000 Identifiant INSEE 56260
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²
Total 0 m² 163 m² 0 m² 0 m² 0 m² 163 m² 163 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEUCON (56890)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05626014Y0197
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56260 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 10 février 2015
Date de dépôt 15/08/2016
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 163 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 58 Rue Victor Basch, à Vannes (56000).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 février 2015, ouverture de chantier le 28 septembre 2015, achèvement déclaré le 15 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05626014Y0197, déposé en mairie de Vannes.

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