Permis de construire Logement N° 05624919K0036

Permis de construire n° 05624919K0036 à Taupont pour 68 m² de logement, 4 rue du Puits

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 8 janvier 2020

Dossier PC n° 05624919K0036

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Taupont (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05624919K0036 a été délivré le 8 janvier 2020, pour un projet situé 4 rue du Puits.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 471 m², le programme représente 68 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 07/09/2021. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/09/2020, soit près de 8 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZM 410. La voie, rue du Puits, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2020. Au total, le catalogue compte 219 permis de construire et déclarations préalables à Taupont, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

471 m²

Surface créée

68 m²

Variation nette

+68 m²

Surface totale après

68 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 07/09/2021. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

07/09/2020

Achèvement (DAACT)

07/09/2021

Délai autorisation - chantier

près de 8 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
07/09/2021
Autorisation
08/01/2020
Chantier (DOC)
07/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
07/09/2021

Localisation du projet à Taupont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM 410

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Taupont Code postal 56800 Identifiant INSEE 56249
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 471 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 68 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²
Total 0 m² 68 m² 0 m² 0 m² 0 m² 68 m² 68 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TAUPONT (56800)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05624919K0036
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56249 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 8 janvier 2020
Date de dépôt 07/09/2021
Dernière mise à jour (DPC) 02/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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