Permis de construire Logement N° 05624324Y0013

Permis de construire n° 05624324Y0013 à Séné pour 130 m² de logement, 3 Bis Allee des Genets

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2024

Dossier PC n° 05624324Y0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Séné (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05624324Y0013 a été délivré le 17 mai 2024, pour un projet situé 3 Bis Allee des Genets.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 431 m², le programme représente 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 09/10/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 22/10/2024, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AS 334. Ce dossier fait partie des 412 permis de construire et déclarations préalables à Séné référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

431 m²

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/10/2025. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2024

Achèvement (DAACT)

09/10/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
09/10/2025
Autorisation
17/05/2024
Chantier (DOC)
22/10/2024
4
Achèvement (DAACT)
09/10/2025

Localisation du projet à Séné

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AS 334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Séné Code postal 56860 Identifiant INSEE 56243
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 431 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 130 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²
Total 0 m² 130 m² 0 m² 0 m² 0 m² 130 m² 130 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉNÉ (56860)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05624324Y0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56243 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 17 mai 2024
Date de dépôt 09/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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