Permis de construire Logement N° 05619316L0049

Permis de construire n° 05619316L0049 à Riantec pour 114 m² de logement, rue de la Duchesse

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 31 octobre 2016

Dossier PC n° 05619316L0049

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05619316L0049, délivré le 31 octobre 2016 à Riantec (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé rue de la Duchesse.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 520 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 14/12/2016, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BO 340. La voie, rue de la Duchesse, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 575 permis de construire et déclarations préalables à Riantec référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

31/10/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

520 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/12/2016. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 octobre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
14/12/2016
Autorisation
31/10/2016
3
Chantier (DOC)
14/12/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Riantec

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BO 340

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Riantec Code postal 56670 Identifiant INSEE 56193
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 520 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RIANTEC (56670)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05619316L0049
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 31 octobre 2016
Date de dépôt 14/12/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur la même voie, rue de la Duchesse à Riantec (56670)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Riantec

Autres types d'autorisations à Riantec