Permis de construire Logement N° 05618517L0074

Permis de construire n° 05618517L0074 à Quéven pour 104 m² de logement, 15 rue de Ouessant

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 février 2018

Dossier PC n° 05618517L0074

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05618517L0074 a été délivré le 13 février 2018 à Quéven (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé 15 rue de Ouessant.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. Sur un terrain de 319 m², le programme représente 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/02/2020. L'ouverture de chantier a été déclarée le 14/12/2018, soit un peu plus de 10 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BI 309. La voie, rue de Ouessant, compte 26 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2017. Au total, le catalogue compte 493 permis de construire et déclarations préalables à Quéven, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

319 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/02/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/12/2018

Achèvement (DAACT)

03/02/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 10 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 11 mois

Dépôt
03/02/2020
Autorisation
13/02/2018
Chantier (DOC)
14/12/2018
4
Achèvement (DAACT)
03/02/2020

Localisation du projet à Quéven

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BI 309

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Quéven Code postal 56530 Identifiant INSEE 56185
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 319 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOEMEUR BODOU (22560)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05618517L0074
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56185 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 13 février 2018
Date de dépôt 03/02/2020
Dernière mise à jour (DPC) 02/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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