Permis de construire Logement N° 05618313R0004

Permis de construire n° 05618313R0004 à Carentoir pour 110 m² de logement, 16Bis Rue des Roseaux

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 14 janvier 2014

Dossier PC n° 05618313R0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 janvier 2014 à Carentoir (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05618313R0004 porte sur un projet situé 16Bis Rue des Roseaux.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 110 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 100 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 02/04/2014, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZO 11. Ce dossier fait partie des 216 permis de construire et déclarations préalables à Carentoir référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/01/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 100 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/04/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 janvier 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
02/04/2014
Autorisation
14/01/2014
3
Chantier (DOC)
02/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carentoir

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZO 11

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Carentoir Code postal 56910 Identifiant INSEE 56033
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 100 m², avec abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 110 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RUFFIAC (56140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05618313R0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 14 janvier 2014
Date de dépôt 02/04/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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