Permis de construire Logement N° 05615423F1013

Permis de construire n° 05615423F1013 à Peillac pour 71 m² de logement, 6 Rue Du Bois Joly Lotissement La Bande Morin - Lot N_11

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 août 2023

Dossier PC n° 05615423F1013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 6 Rue Du Bois Joly Lotissement La Bande Morin - Lot N_11, le permis de construire n° 05615423F1013 a été délivré le 1 août 2023 à Peillac (Morbihan, Bretagne).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est YA390. Au total, 102 permis de construire et déclarations préalables référencés à Peillac sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/08/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

550 m²

Surface créée

71 m²

Variation nette

+71 m²

Surface totale après

71 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/11/2024. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 août 2023

Ouverture de chantier (DOC)

19/01/2024

Achèvement (DAACT)

30/11/2024

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/11/2024
Autorisation
01/08/2023
Chantier (DOC)
19/01/2024
4
Achèvement (DAACT)
30/11/2024

Localisation du projet à Peillac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YA390

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement La Bande Morin - Lot N_11

Territoires administratifs

Commune
Peillac Code postal 56220 Identifiant INSEE 56154
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²
Total 0 m² 71 m² 0 m² 0 m² 0 m² 71 m² 71 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
THEIX (56450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05615423F1013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56154 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 1 août 2023
Date de dépôt 30/11/2024
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 71 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 6 Rue Du Bois Joly Lotissement La Bande Morin - Lot N_11, à Peillac (56220).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 1 août 2023, ouverture de chantier le 19 janvier 2024, achèvement déclaré le 30 novembre 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05615423F1013, déposé en mairie de Peillac.

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