Permis de construire Logement N° 05615324Y0002

Permis de construire n° 05615324Y0002 à Péaule pour 121 m² de logement, Kerha

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 19 avril 2024

Dossier PC n° 05615324Y0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Péaule (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05615324Y0002 a été délivré le 19 avril 2024, pour un projet situé Kerha.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 121 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 173 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/07/2025, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZV 100, ZV 93. La voie, Kerha, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 396 permis de construire et déclarations préalables à Péaule référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/04/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

173 m²

Surface créée

121 m²

Variation nette

+121 m²

Surface totale après

121 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/07/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

19 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
01/07/2025
Autorisation
19/04/2024
3
Chantier (DOC)
01/07/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Péaule

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZV 100 ZV 93

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Péaule Code postal 56130 Identifiant INSEE 56153
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 173 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 121 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²
Total 0 m² 121 m² 0 m² 0 m² 0 m² 121 m² 121 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FÉREL (56130)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05615324Y0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56153 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 19 avril 2024
Date de dépôt 01/07/2025
Dernière mise à jour (DPC) 08/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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