Permis de construire Logement N° 0561512500022

Permis de construire n° 0561512500022 à Noyal-Pontivy pour 90 m² de logement, Porh Person

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 octobre 2025

Dossier PC n° 0561512500022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0561512500022, délivré le 1 octobre 2025 à Noyal-Pontivy (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Porh Person.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 517 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZV325. Ce dossier s'inscrit parmi les 253 permis de construire et déclarations préalables référencés à Noyal-Pontivy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

517 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

12/02/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
01/10/2025
Autorisation
01/10/2025
3
Chantier (DOC)
12/02/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Noyal-Pontivy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZV325

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Noyal-Pontivy Code postal 56920 Identifiant INSEE 56151
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NOYAL-PONTIVY (56920)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0561512500022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56151 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 1 octobre 2025
Date de dépôt 01/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 517 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Porh Person, à Noyal-Pontivy (56920).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 octobre 2025, ouverture de chantier le 12 février 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0561512500022, déposé en mairie de Noyal-Pontivy.

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