Permis de construire Logement N° 05614822N0002

Permis de construire n° 05614822N0002 à Nostang pour 81 m² de logement, Lotissement Residence du R 15 Rue de la Riviere du Roch

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 2 mars 2022

Dossier PC n° 05614822N0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05614822N0002 a été délivré le 2 mars 2022 à Nostang (Morbihan, Bretagne), à l'adresse Lotissement Residence du R 15 Rue de la Riviere du Roch.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 472 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/09/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/07/2022, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle ZN 316, ZN 371. La base rapproche 14 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Residence du R, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 197 permis de construire et déclarations préalables à Nostang, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

472 m²

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/09/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

22/07/2022

Achèvement (DAACT)

01/09/2023

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/09/2023
Autorisation
02/03/2022
Chantier (DOC)
22/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2023

Localisation du projet à Nostang

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZN 316 ZN 371

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 15 Rue De La Riviere Du Roch

Territoires administratifs

Commune
Nostang Code postal 56690 Identifiant INSEE 56148
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 472 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

colonnes sur affichées

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

colonnes sur affichées

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLOEMEUR (56270)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05614822N0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 mars 2022
Date de dépôt 01/09/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire sur les parcelles ZN 316, ZN 371 à Nostang (56690)

Permis de construire sur la même voie, Lotissement Residence du R à Nostang (56690)

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Nostang

Autres types d'autorisations à Nostang