Permis de construire n° 05614821N0031 à Nostang pour 109 m² de logement, Lotissement Residence du R 14 Rue de la Riviere du Roch
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 18 décembre 2021
Dossier PC n° 05614821N0031
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Nostang (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05614821N0031 a été délivré le 18 décembre 2021, pour un projet situé Lotissement Residence du R 14 Rue de la Riviere du Roch.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 358 m².
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 29/06/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 08/06/2022, soit près de 6 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle ZN 316. La base référence 14 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 8 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Residence du R, le premier datant de 2021. Le catalogue recense 197 permis de construire et déclarations préalables à Nostang, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 29/06/2023. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
08/06/2022
Achèvement (DAACT)
29/06/2023
Délai autorisation - chantier
près de 6 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet à Nostang
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : 14 Rue De La Riviere Du Roch
Territoires administratifs
- Commune
- Nostang Code postal 56690 Identifiant INSEE 56148
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 358 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 109 m² de construction neuve.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRANDÉRION (56700)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05614821N0031 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56148 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 18 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 29/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle ZN 316 à Nostang (56690)
14 autres dossiers visent cette référence cadastrale ; voici les 6 plus récents. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Lotissement Residence du R à Nostang (56690)
Les 6 plus récents des 8 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés sur la voie Lotissement Residence du R depuis 2021. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.