Permis de construire Logement N° 05609121K0023

Permis de construire n° 05609121K0023 à Josselin pour 77 m² de logement, lotissement 7 Lotissement Le Hameau de B

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2021

Dossier PC n° 05609121K0023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05609121K0023, délivré le 1 juillet 2021 à Josselin (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé lotissement 7 Lotissement Le Hameau de B.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 77 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 548 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 15/04/2023. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/10/2021, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AB 1093. La base compte 5 autres dossiers pour la même voie, Lotissement Le Hameau de B, le premier datant de 2020. Au total, le catalogue compte 195 permis de construire et déclarations préalables à Josselin, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

548 m²

Surface créée

77 m²

Variation nette

+77 m²

Surface totale après

77 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/04/2023. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

11/10/2021

Achèvement (DAACT)

15/04/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
15/04/2023
Autorisation
01/07/2021
Chantier (DOC)
11/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
15/04/2023

Localisation du projet à Josselin

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 1093

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Josselin Code postal 56120 Identifiant INSEE 56091
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 548 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 77 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²
Total 0 m² 77 m² 0 m² 0 m² 0 m² 77 m² 77 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLUMERGAT (56400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05609121K0023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56091 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 juillet 2021
Date de dépôt 15/04/2023
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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