Permis de construire Logement N° 05608415Y0001

Permis de construire n° 05608415Y0001 au Hézo pour 96 m² de logement, 21 rue Er Vreneguy

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Décision du 30 avril 2015

Dossier PC n° 05608415Y0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05608415Y0001 a fait l'objet d'une décision le 30 avril 2015 au Hézo (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé 21 rue Er Vreneguy.

Ce permis de construire portait sur une maison individuelle neuve. Le programme représentait 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire s'est conclu par une annulation.

Ce permis de construire vise la parcelle A 544, A 841. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, rue Er Vreneguy, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Au total, le catalogue compte 128 permis de construire et déclarations préalables au Hézo, dont celui-ci.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

30/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

30 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet au Hézo

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

A 544 A 841

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Hézo Code postal 56450 Identifiant INSEE 56084
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprenaient 96 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLEPLAN LE GRAND (35380)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05608415Y0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56084 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date de décision 30 avril 2015
Date de dépôt 28/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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