Permis de construire Logement N° 05603323K0008

Permis de construire n° 05603323K0008 à Carentoir pour 84 m² de logement, 8 Rue Des Reinettes Quelneuc

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2023

Dossier PC n° 05603323K0008

Demandeur

JABER

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carentoir (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05603323K0008 a été délivré le 30 mars 2023, pour un projet situé 8 Rue Des Reinettes Quelneuc. Le demandeur déclaré est JABER.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 604 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont ZN295, ZN303. L'ensemble des 212 permis de construire et déclarations préalables référencés à Carentoir est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

604 m²

Surface créée

84 m²

Variation nette

+84 m²

Surface totale après

84 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/07/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

17/07/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
17/07/2023
Autorisation
30/03/2023
3
Chantier (DOC)
17/07/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carentoir

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZN295 ZN303

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quelneuc

Territoires administratifs

Commune
Carentoir Code postal 56910 Identifiant INSEE 56033
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²
Total 0 m² 84 m² 0 m² 0 m² 0 m² 84 m² 84 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

JABER

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
922528740
SIRET
92252874000017
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
CARENTOIR (56910)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05603323K0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 30 mars 2023
Date de dépôt 17/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 604 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 8 Rue Des Reinettes Quelneuc, à Carentoir (56910).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par JABER et accordé le 30 mars 2023.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 mars 2023, ouverture de chantier le 17 juillet 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05603323K0008, déposé en mairie de Carentoir.

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