Permis de construire Logement N° 05603322K0022

Permis de construire n° 05603322K0022 à Carentoir pour 86 m² de logement, 16 Bi Rue du Houx Quelneuc

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2022

Dossier PC n° 05603322K0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Carentoir (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05603322K0022 a été délivré le 13 octobre 2022, pour un projet situé 16 Bi Rue du Houx Quelneuc.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 259 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 11/05/2023, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AB 99, AB 100. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue du Houx, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Ce dossier fait partie des 216 permis de construire et déclarations préalables à Carentoir référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 259 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
11/05/2023
Autorisation
13/10/2022
3
Chantier (DOC)
11/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Carentoir

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB 99 AB 100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Quelneuc

Territoires administratifs

Commune
Carentoir Code postal 56910 Identifiant INSEE 56033
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 259 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 86 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARENTOIR (56910)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05603322K0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 octobre 2022
Date de dépôt 11/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Déclaration préalable sur les parcelles AB 99, AB 100 à Carentoir (56910)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, rue du Houx à Carentoir (56910)

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