Permis de construire Logement N° 05602917L0015

Permis de construire n° 05602917L0015 à Calan pour 104 m² de logement, 33 Rue De Beg Er Lann

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 23 février 2018

Dossier PC n° 05602917L0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 33 Rue De Beg Er Lann, le permis de construire n° 05602917L0015 a été délivré le 23 février 2018 à Calan (Morbihan, Bretagne).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 517 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA60. Au total, 139 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 517 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/03/2019. Le chantier a duré 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2018

Achèvement (DAACT)

14/03/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
14/03/2019
Autorisation
23/02/2018
Chantier (DOC)
14/05/2018
4
Achèvement (DAACT)
14/03/2019

Localisation du projet à Calan

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AA60

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Calan Code postal 56240 Identifiant INSEE 56029
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLEGUER (56620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602917L0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56029 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 février 2018
Date de dépôt 14/03/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 517 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 33 Rue De Beg Er Lann, à Calan (56240).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 23 février 2018, ouverture de chantier le 14 mai 2018, achèvement déclaré le 14 mars 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05602917L0015, déposé en mairie de Calan.

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