Permis de construire Logement N° 05602318T0072

Permis de construire n° 05602318T0072 à Brech pour 93 m² de logement, lotissement 1 Lotissement Le Clos de Vi Route de Corn Er Hoet

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 24 avril 2019

Dossier PC n° 05602318T0072

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 24 avril 2019 à Brech (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05602318T0072 porte sur un projet situé lotissement 1 Lotissement Le Clos de Vi Route de Corn Er Hoet.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 318 m², le programme représente 93 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/08/2020. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 17/09/2019, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle YD 458. Ces références cadastrales apparaissent dans 3 autres dossiers de la base. Le catalogue recense 676 permis de construire et déclarations préalables à Brech, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

24/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

318 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/08/2020. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

24 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

17/09/2019

Achèvement (DAACT)

06/08/2020

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
06/08/2020
Autorisation
24/04/2019
Chantier (DOC)
17/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
06/08/2020

Localisation du projet à Brech

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

YD 458

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Route De Corn Er Hoet

Territoires administratifs

Commune
Brech Code postal 56400 Identifiant INSEE 56023
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 318 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 93 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CARNAC (56340)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602318T0072
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 24 avril 2019
Date de dépôt 06/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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