Permis de construire Logement N° 05602318T0071

Permis de construire n° 05602318T0071 à Brech pour 128 m² de logement, lotissement 1 Les Residences de l'Etang Rue du Stade

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 10 janvier 2019

Dossier PC n° 05602318T0071

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05602318T0071 a été délivré le 10 janvier 2019 à Brech (Morbihan, Bretagne), pour un projet situé lotissement 1 Les Residences de l'Etang Rue du Stade.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 128 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 565 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 28/05/2020. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 16/04/2019, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZI 105. La base rapproche 37 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Les Residences de l'Etang, la base recense 44 autres dossiers depuis 2018. Au total, le catalogue compte 676 permis de construire et déclarations préalables à Brech, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/01/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

565 m²

Surface créée

128 m²

Variation nette

+128 m²

Surface totale après

128 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/05/2020. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 janvier 2019

Ouverture de chantier (DOC)

16/04/2019

Achèvement (DAACT)

28/05/2020

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/05/2020
Autorisation
10/01/2019
Chantier (DOC)
16/04/2019
4
Achèvement (DAACT)
28/05/2020

Localisation du projet à Brech

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZI 105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rue Du Stade

Territoires administratifs

Commune
Brech Code postal 56400 Identifiant INSEE 56023
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 565 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 128 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²
Total 0 m² 128 m² 0 m² 0 m² 0 m² 128 m² 128 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PLUNERET (56400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602318T0071
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 10 janvier 2019
Date de dépôt 28/05/2020
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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