Permis de construire Logement N° 05602317T0081

Permis de construire n° 05602317T0081 à Brech pour 110 m² de logement, Lot N Lotissement ""Les Cypres"" Kerstran

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 7 décembre 2017

Dossier PC n° 05602317T0081

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 décembre 2017 à Brech (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05602317T0081 porte sur un projet situé Lot N Lotissement ""Les Cypres"" Kerstran.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 111 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZX41. Au total, 663 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brech sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 111 m²

Surface créée

110 m²

Variation nette

+110 m²

Surface totale après

110 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

10/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
10/04/2018
Autorisation
07/12/2017
3
Chantier (DOC)
10/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Brech

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZX41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Kerstran

Territoires administratifs

Commune
Brech Code postal 56400 Identifiant INSEE 56023
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²
Total 0 m² 110 m² 0 m² 0 m² 0 m² 110 m² 110 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRECH (56400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602317T0081
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 7 décembre 2017
Date de dépôt 10/04/2018
Dernière mise à jour (DPC) 04/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 110 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 111 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lot N Lotissement ""Les Cypres"" Kerstran, à Brech (56400).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 7 décembre 2017, ouverture de chantier le 10 avril 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05602317T0081, déposé en mairie de Brech.

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