Permis de construire Logement N° 05602022K0006

Permis de construire n° 05602022K0006 à Bohal pour 131 m² de logement, 1 Rofo

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 24 mai 2022

Dossier PC n° 05602022K0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05602022K0006, délivré le 24 mai 2022 à Bohal (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé 1 Rofo.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 755 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE216. Au total, 99 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bohal sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 755 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+131 m²

Surface totale après

131 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

13/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
13/03/2023
Autorisation
24/05/2022
3
Chantier (DOC)
13/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bohal

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZE216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bohal Code postal 56140 Identifiant INSEE 56020
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Total 0 m² 131 m² 0 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
QUESTEMBERT (56230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05602022K0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 24 mai 2022
Date de dépôt 13/03/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 755 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 1 Rofo, à Bohal (56140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 24 mai 2022, ouverture de chantier le 13 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05602022K0006, déposé en mairie de Bohal.

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