Permis de construire Logement N° 05601820Y0003

Permis de construire n° 05601820Y0003 à Billiers pour 327 m² de logement, Lohero

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2020

Dossier PC n° 05601820Y0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 16 avril 2020 à Billiers (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05601820Y0003 porte sur un projet situé Lohero.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 327 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 002 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 20/01/2021, soit un peu plus de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré B 823, B 824. La voie, Lohero, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2016. Ce dossier fait partie des 168 permis de construire et déclarations préalables à Billiers référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/04/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 002 m²

Surface créée

327 m²

Variation nette

+327 m²

Surface totale après

327 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

16 avril 2020

Ouverture de chantier (DOC)

20/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
20/01/2021
Autorisation
16/04/2020
3
Chantier (DOC)
20/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Billiers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B 823 B 824

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Billiers Code postal 56190 Identifiant INSEE 56018
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 002 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 327 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 327 m² 0 m² 0 m² 0 m² 327 m² 327 m²
Total 0 m² 327 m² 0 m² 0 m² 0 m² 327 m² 327 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BUSSY ST MARTIN (77600)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05601820Y0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56018 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 16 avril 2020
Date de dépôt 20/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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