Permis de construire Logement N° 05601515Q0009

Permis de construire n° 05601515Q0009 à Berric pour 80 m² de logement, 31 Les J de Kerfranc

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 23 mai 2015

Dossier PC n° 05601515Q0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 23 mai 2015 à Berric (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05601515Q0009 porte sur un projet situé 31 Les J de Kerfranc.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 448 m², le programme représente 80 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/07/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZL 171, ZP 56. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La voie, Les J, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2015. Au total, le catalogue compte 317 permis de construire et déclarations préalables à Berric, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

448 m²

Surface créée

80 m²

Variation nette

+80 m²

Surface totale après

80 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/07/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

30/07/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
30/07/2015
Autorisation
23/05/2015
3
Chantier (DOC)
30/07/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Berric

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

ZL 171 ZP 56

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : De Kerfranc

Territoires administratifs

Commune
Berric Code postal 56230 Identifiant INSEE 56015
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 448 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 80 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²
Total 0 m² 80 m² 0 m² 0 m² 0 m² 80 m² 80 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BERRIC (56230)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05601515Q0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56015 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 mai 2015
Date de dépôt 30/07/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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