Permis de construire Logement N° 05601322T0055

Permis de construire n° 05601322T0055 à Belz pour 113 m² de logement, lotissement 4 Lotissement l'Ecrin de la

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 18 janvier 2023

Dossier PC n° 05601322T0055

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 18 janvier 2023 à Belz (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05601322T0055 porte sur un projet situé lotissement 4 Lotissement l'Ecrin de la.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 113 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 417 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 31/08/2024. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 11/05/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AD 614, AD 619. La voie, Lotissement l'Ecrin de la, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2023. Le catalogue recense 449 permis de construire et déclarations préalables à Belz, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/01/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

417 m²

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 31/08/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

18 janvier 2023

Ouverture de chantier (DOC)

11/05/2023

Achèvement (DAACT)

31/08/2024

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
31/08/2024
Autorisation
18/01/2023
Chantier (DOC)
11/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
31/08/2024

Localisation du projet à Belz

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 614 AD 619

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belz Code postal 56550 Identifiant INSEE 56013
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 417 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 113 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LORIENT (56100)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05601322T0055
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 18 janvier 2023
Date de dépôt 31/08/2024
Dernière mise à jour (DPC) 11/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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