Permis de construire Logement N° 05601121F0030

Permis de construire n° 05601121F0030 à Béganne pour 86 m² de logement, Lotissement "Residence de

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 22 février 2022

Dossier PC n° 05601121F0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05601121F0030, délivré le 22 février 2022 à Béganne (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Lotissement "Residence de.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 86 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 727 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 27/07/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/09/2022, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YC 172, YC 176. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La base compte un autre dossier pour la même voie, Lotissement "Residence de, le premier datant de 2022. Le catalogue recense 107 permis de construire et déclarations préalables à Béganne, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

727 m²

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/07/2023. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

14/09/2022

Achèvement (DAACT)

27/07/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
27/07/2023
Autorisation
22/02/2022
Chantier (DOC)
14/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
27/07/2023

Localisation du projet à Béganne

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

YC 172 YC 176

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Béganne Code postal 56350 Identifiant INSEE 56011
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 727 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 86 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BÛ (28410)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05601121F0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56011 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 février 2022
Date de dépôt 27/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis d’aménager sur les parcelles YC 172, YC 176 à Béganne (56350)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, Lotissement "Residence de à Béganne (56350)

L’autre dossier recensé sur la voie Lotissement "Residence de depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Béganne

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