Permis de construire Logement N° 05600513H0015

Permis de construire n° 05600513H0015 à Arzon pour 176 m² de logement, 14 Rue Du Prado

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2013

Dossier PC n° 05600513H0015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05600513H0015, délivré le 4 juin 2013 à Arzon (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé 14 Rue Du Prado.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 709 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AD1370, AD1372, AD1375. Ce dossier est l'un des 356 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arzon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

709 m²

Surface créée

176 m²

Variation nette

+176 m²

Surface totale après

176 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/03/2015. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2014

Achèvement (DAACT)

18/03/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
18/03/2015
Autorisation
04/06/2013
Chantier (DOC)
10/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
18/03/2015

Localisation du projet à Arzon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD1370 AD1372 AD1375

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzon Code postal 56640 Identifiant INSEE 56005
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²
Total 0 m² 176 m² 0 m² 0 m² 0 m² 176 m² 176 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CESSON-SEVIGNE (35510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600513H0015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56005 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 4 juin 2013
Date de dépôt 18/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 176 m² de surface de plancher sur un terrain de 709 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 14 Rue Du Prado, à Arzon (56640).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 4 juin 2013, ouverture de chantier le 10 mars 2014, achèvement déclaré le 18 mars 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05600513H0015, déposé en mairie d'Arzon.

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