Permis de construire Logement N° 0560042500044

Permis de construire n° 0560042500044 à Arzal pour 43 m² de logement, 9 Bis Place Saint Jean Baptiste

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2025

Dossier PC n° 0560042500044

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 12 novembre 2025 à Arzal (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 0560042500044 porte sur un projet situé 9 Bis Place Saint Jean Baptiste.

Ce permis de construire concerne la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 43 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 83 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 04/12/2025, soit 22 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 1451. Ce dossier fait partie des 368 permis de construire et déclarations préalables à Arzal référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/11/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

83 m²

Surface créée

43 m²

Variation nette

+43 m²

Surface totale après

43 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 04/12/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

12 novembre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

04/12/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

22 jours

Dépôt
04/12/2025
Autorisation
12/11/2025
3
Chantier (DOC)
04/12/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Arzal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 1451

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzal Code postal 56190 Identifiant INSEE 56004
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 83 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 43 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 43 m² 0 m² 0 m² 0 m² 43 m² 43 m²
Total 0 m² 43 m² 0 m² 0 m² 0 m² 43 m² 43 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARZAL (56190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0560042500044
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 novembre 2025
Date de dépôt 04/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 12/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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