Permis de construire Logement N° 05600423Y0022

Permis de construire n° 05600423Y0022 à Arzal pour 104 m² de logement, Lotissement Les Champs Du

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 avril 2023

Dossier PC n° 05600423Y0022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05600423Y0022, délivré le 13 avril 2023 à Arzal (Morbihan, Bretagne), porte sur un projet situé Lotissement Les Champs Du.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 581 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D2498, OD2544. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). L'ensemble des 365 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arzal est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/04/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

581 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/09/2024. Le chantier a duré près de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

13 avril 2023

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2023

Achèvement (DAACT)

16/09/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Durée du chantier

près de 11 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
13/04/2023
Chantier (DOC)
23/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
16/09/2024

Localisation du projet à Arzal

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

D2498 OD2544

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzal Code postal 56190 Identifiant INSEE 56004
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA GACILLY (56200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600423Y0022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 13 avril 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 581 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Les Champs Du, à Arzal (56190).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 avril 2023, ouverture de chantier le 23 octobre 2023, achèvement déclaré le 16 septembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05600423Y0022, déposé en mairie d'Arzal.

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