Permis de construire Logement N° 05600422Y0010

Permis de construire n° 05600422Y0010 à Arzal pour 234 m² de logement, Venelle Du Stade

Territoire

Morbihan (56)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 13 juin 2022

Dossier PC n° 05600422Y0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Arzal (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05600422Y0010 a été délivré le 13 juin 2022, pour un projet situé Venelle Du Stade.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 166 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D1908. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2022 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 365 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arzal.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

13/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 166 m²

Surface créée

234 m²

Variation nette

+234 m²

Surface totale après

234 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/01/2024. Le chantier a duré 1 an 3 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

13 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

26/09/2022

Achèvement (DAACT)

15/01/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
13/06/2022
Chantier (DOC)
26/09/2022
4
Achèvement (DAACT)
15/01/2024

Localisation du projet à Arzal

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

D1908

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arzal Code postal 56190 Identifiant INSEE 56004
Département
Morbihan (56)
Région
Bretagne

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 234 m²
Total 0 m² 234 m² 0 m² 0 m² 0 m² 234 m² 234 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 2 - 2
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SURZUR (56450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05600422Y0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 56004 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 13 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 234 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 166 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé Venelle Du Stade, à Arzal (56190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 13 juin 2022, ouverture de chantier le 26 septembre 2022, achèvement déclaré le 15 janvier 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05600422Y0010, déposé en mairie d'Arzal.

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