Permis de construire n° 05600415Y0022 à Arzal pour 120 m² de locaux, Le Keruzio
Territoire
Morbihan (56)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 15 mars 2016
Dossier PC n° 05600415Y0022
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Arzal (Morbihan, Bretagne), le permis de construire n° 05600415Y0022 a été délivré le 15 mars 2016, pour un projet situé Le Keruzio.
Ce permis de construire porte sur des locaux neufs principalement à destination d'entrepôt. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher de locaux non résidentiels neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 30/06/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/04/2016, soit 1 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Ce délai est plus long que la médiane d'environ 8 mois observée dans le Morbihan pour les dossiers déposés en 2015.
Ce permis de construire vise la parcelle C 1703, C 1704, C 1705. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Ce dossier fait partie des 368 permis de construire et déclarations préalables à Arzal référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/06/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
15 mars 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/04/2016
Achèvement (DAACT)
30/06/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
un peu plus de 3 mois
Localisation du projet à Arzal
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arzal Code postal 56190 Identifiant INSEE 56004
- Département
- Morbihan (56)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces de locaux non résidentiels déclarées au dossier comprenaient 120 m² de construction neuve.
La surface de plancher passe de 4 210 m² à 4 330 m² après travaux.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 4 210 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 4 330 m² |
| Total | 4 210 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 4 330 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
colonnes sur affichées
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 4 210 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 4 330 m² |
| dont Bureaux | 556 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 556 m² |
| dont Industrie | 3 654 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 3 654 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 120 m² |
| Total locaux | 4 210 m² | 120 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 120 m² | 4 330 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ARZAL (56190)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05600415Y0022 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 56004 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 mars 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur les parcelles C 1703, C 1704, C 1705 à Arzal (56190)
L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.