Permis de construire Locaux N° 0555051500001

Permis de construire n° 0555051500001 à Thierville-sur-Meuse pour 490 m² de locaux, 2 Rue Du Champ De Mars

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2015

Dossier PC n° 0555051500001

Demandeur

BOUSSELET

Synthèse du dossier et statut administratif

À Thierville-sur-Meuse (Meuse, Grand Est), le permis de construire n° 0555051500001 a été délivré le 12 novembre 2015, pour un projet situé 2 Rue Du Champ De Mars. La demande émane de BOUSSELET.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 490 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 408 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 490 m² en autres activités.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AZ143, AZ147. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans la Meuse pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). L'ensemble des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Thierville-sur-Meuse est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/11/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

3 408 m²

Surface existante avant

1 175 m²

Surface créée

490 m²

Variation nette

+490 m²

Surface totale après

1 665 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 novembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 novembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
12/11/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Thierville-sur-Meuse

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AZ143 AZ147

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Thierville-sur-Meuse Code postal 55840 Identifiant INSEE 55505
Département
Meuse (55)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 175 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 1 665 m²
Total 1 175 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 1 665 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 1 175 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 1 665 m²
dont Industrie 1 175 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 1 665 m²
Total locaux 1 175 m² 490 m² 0 m² 0 m² 0 m² 490 m² 1 665 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BOUSSELET

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
509232351
SIRET
50923235100015
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2008
Localisation
BELLERUPT EN VERDUNOIS (55100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0555051500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 55505 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 12 novembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 11/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 490 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 408 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 2 Rue Du Champ De Mars, à Thierville-sur-Meuse (55840).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par BOUSSELET et accordée le 12 novembre 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 novembre 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0555051500001, déposé en mairie de Thierville-sur-Meuse.

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