Permis de construire à Chaumont-sur-Aire pour 345 m² de locaux - A Butelin
Territoire
Meuse (55)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 24 octobre 2016
Dossier PC n° 05510816F0003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05510816F0003, délivré le 24 octobre 2016 à Chaumont-sur-Aire (Meuse, Grand Est), pour un projet situé A Butelin, Chaumont-sur-Aire (55260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 345 m² de surface de plancher sur un terrain de 31 372 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 345 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZH93, ZH92.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/11/2017.
Autorisation
24 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
26/04/2017
Achèvement (DAACT)
20/11/2017
Délai autorisation - chantier
6 mois 2 jours
Durée du chantier
6 mois 25 jours
Délai total
1 an
Localisation du projet à Chaumont-sur-Aire
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : A Butelin
Territoire administratif
- Commune
- Chaumont-sur-Aire Code postal 55260 Identifiant INSEE 55108
- Département
- Meuse (55)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 649 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 994 m² |
| Total | 649 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 994 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 649 m² | 345 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 345 m² | 994 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAUMONT-SUR-AIRE (55260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05510816F0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 55108 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 24 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |