Permis de construire Logement N° 05510013L0003

Permis de construire n° 05510013L0003 à Champougny pour 172 m² de logement, 4 rue du Cierge

Territoire

Meuse (55)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 18 avril 2014

Dossier PC n° 05510013L0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05510013L0003 a été délivré le 18 avril 2014 à Champougny (Meuse, Grand Est), à l'adresse 4 rue du Cierge.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 1 320 m², le programme représente 172 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 17/03/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/05/2014, soit un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZH 508. Ce dossier fait partie des 3 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champougny.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

18/04/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 320 m²

Surface créée

172 m²

Variation nette

+172 m²

Surface totale après

172 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 17/03/2015. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert un peu plus d'un mois après l'autorisation.

Autorisation

18 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

20/05/2014

Achèvement (DAACT)

17/03/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

près de 11 mois

Dépôt
17/03/2015
Autorisation
18/04/2014
Chantier (DOC)
20/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
17/03/2015

Localisation du projet à Champougny

Le dossier vise la parcelle cadastrale ZH 508. Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champougny.

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

ZH 508

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champougny Code postal 55140 Identifiant INSEE 55100
Département
Meuse (55)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 320 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 172 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²
Total 0 m² 172 m² 0 m² 0 m² 0 m² 172 m² 172 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPOUGNY (55140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05510013L0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 55100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 18 avril 2014
Date de dépôt 17/03/2015
Dernière mise à jour (DPC) 04/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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