Permis de construire Logement N° 05459522L0003

Permis de construire n° 05459522L0003 à Xermaménil pour 78 m² de logement, 6 Chemi D_Apres

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 31 août 2022

Dossier PC n° 05459522L0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05459522L0003 a été délivré le 31 août 2022 à Xermaménil (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé 6 Chemi D_Apres.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 164 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0F41. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Meurthe-et-Moselle en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Xermaménil.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 164 m²

Surface créée

78 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

78 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 août 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

31 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
31/08/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Xermaménil

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0F41

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Xermaménil Code postal 54300 Identifiant INSEE 54595
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²
Total 0 m² 78 m² 0 m² 0 m² 0 m² 78 m² 78 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
XERMAMENIL (54300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05459522L0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54595 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 31 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 78 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 164 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 6 Chemi D_Apres, à Xermaménil (54300).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 31 août 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05459522L0003, déposé en mairie de Xermaménil.

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