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Permis de construire Logement N° 05454720R0014

Permis de construire n° 05454720R0014 à Vandœuvre-lès-Nancy pour 1 515 m² de logement, Rue Jeanne Thiebaut

Q: Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 18 logements (6 individuels, 12 collectifs), pour 1 515 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 442 m², à destination principale logement.

Q: Où se situe ce permis de construire ?

Le projet est localisé Rue Jeanne Thiebaut, à Vandœuvre-lès-Nancy (54500).

Q: Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

La demande a été déposée par COOPERATIVE H L M LE NID et accordée le 1 mars 2021.

Q: Quel est le statut de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 mars 2021, ouverture de chantier le 27 juillet 2021).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05454720R0014, déposé en mairie de Vandœuvre-lès-Nancy.

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 1 mars 2021

Dossier PC n° 05454720R0014

Demandeur

COOPERATIVE H L M LE NID

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05454720R0014 a été délivré le 1 mars 2021 à Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé Rue Jeanne Thiebaut. Le projet est porté par COOPERATIVE H L M LE NID.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 515 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 442 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 18 logements, dont 6 individuels et 12 collectifs. La répartition par taille comprend 6 T3, 10 T4 et 2 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AK414. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 323 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vandœuvre-lès-Nancy.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/03/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 442 m²

Surface créée

1 515 m²

Variation nette

+1 515 m²

Surface totale après

1 515 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/07/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/07/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/03/2021

Chantier (DOC)

27/07/2021

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vandœuvre-lès-Nancy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK414

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vandœuvre-lès-Nancy Code postal 54500 Identifiant INSEE 54547
Département: Meurthe-et-Moselle (54)
Région: Grand Est

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme	18 logements
Type principal	Collectif hors résidence
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	1 515 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 515 m²	1 515 m²
Total	0 m²	1 515 m²	0 m²	0 m²	0 m²	1 515 m²	1 515 m²

Typologie des logements

Indicateur	Nombre
Total logements créés	18
Logements individuels	6
Logements collectifs	12
Individuels groupés	6
Collectifs hors résidence	12

Typologies des logements créés

T1	T2	T3	T4	T5	T6 et +	Total
-	-	6	10	2	-	18
-	-	33,3 %	55,6 %	11,1 %	-	100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COOPERATIVE H L M LE NID

Voir les 18 autorisations

Catégorie: Coop
Catégorie juridique: SA coopérative de production de HLM à conseil d'administration
SIREN: 754800506
SIRET: 75480050600018
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1954
Localisation: NANCY (54000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU)	05454720R0014
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	54547 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	1 mars 2021
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	08/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 18 logements (6 individuels, 12 collectifs), pour 1 515 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 442 m², à destination principale logement.

Où se situe ce permis de construire ?

Le projet est localisé Rue Jeanne Thiebaut, à Vandœuvre-lès-Nancy (54500).

Qui est le demandeur de ce permis de construire ?

La demande a été déposée par COOPERATIVE H L M LE NID et accordée le 1 mars 2021.

Quel est le statut de ce permis de construire ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 1 mars 2021, ouverture de chantier le 27 juillet 2021).

Quelle est la typologie des logements prévus ?

La répartition par taille comprend 6 T3, 10 T4 et 2 T5.

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 05454720R0014, déposé en mairie de Vandœuvre-lès-Nancy.

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Transformation sans extension

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PC n°05454720R0020 Logement Autorisé

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26 févr. 2021 159 m² SDP

PC n°05454721R0001 Locaux Terminé

17 Avenue De La Foret De Haye

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Transformation sans extension

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