Permis de construire Logement N° 05433715B0001

Permis de construire n° 05433715B0001 à Malavillers pour 132 m² de logement, Rue D Audun Le Roman

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 25 février 2015

Dossier PC n° 05433715B0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Malavillers (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05433715B0001 a été délivré le 25 février 2015, pour un projet situé Rue D Audun Le Roman.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 915 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AA43. Ce dossier s'inscrit parmi les 5 permis de construire et déclarations préalables référencés à Malavillers.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

915 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/06/2016. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/03/2015

Achèvement (DAACT)

28/06/2016

Délai autorisation - chantier

22 jours

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt
28/06/2016
Autorisation
25/02/2015
Chantier (DOC)
19/03/2015
4
Achèvement (DAACT)
28/06/2016

Localisation du projet à Malavillers

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA43

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Malavillers Code postal 54560 Identifiant INSEE 54337
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOULANGE (57655)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05433715B0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54337 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 25 février 2015
Date de dépôt 28/06/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 915 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue D Audun Le Roman, à Malavillers (54560).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 25 février 2015, ouverture de chantier le 19 mars 2015, achèvement déclaré le 28 juin 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05433715B0001, déposé en mairie de Malavillers.

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