Permis de construire à Hablainville pour 298 m² de logement - 13 Rue Du Mont
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2015
Dossier PC n° 05424315L0004
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 05424315L0004, délivré le 27 octobre 2015 à Hablainville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), pour un projet situé 13 Rue Du Mont, Hablainville (54120). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 298 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZA128.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/12/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
27 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
02/12/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 5 jours
Localisation du projet à Hablainville
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Hablainville Code postal 54120 Identifiant INSEE 54243
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 333 m² | 298 m² | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 298 m² |
| Total | 333 m² | 298 m² | 0 m² | 333 m² | 0 m² | 0 m² | 298 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HABLAINVILLE (54120)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05424315L0004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54243 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2015-12 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |