Permis de construire n° 05417815B0001 à Épiez-sur-Chiers pour 155 m² de locaux, 3 Voie Communale
Territoire
Meurthe-et-Moselle (54)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 14 mars 2015
Dossier PC n° 05417815B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Épiez-sur-Chiers (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05417815B0001 a été délivré le 14 mars 2015, pour un projet situé 3 Voie Communale.
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 395 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 155 m² en autres activités.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A329. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 2 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Épiez-sur-Chiers.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2015. Le chantier a été mené en un peu plus d'un mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
14 mars 2015
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2015
Achèvement (DAACT)
10/11/2015
Délai autorisation - chantier
près de 7 mois
Durée du chantier
un peu plus d'un mois
Délai total
près de 8 mois
Localisation du projet à Épiez-sur-Chiers
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Épiez-sur-Chiers Code postal 54260 Identifiant INSEE 54178
- Département
- Meurthe-et-Moselle (54)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Entrepôt |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 164 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 164 m² |
| Locaux | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total | 164 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 319 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Autres activités | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| dont Entrepôt | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
| Total locaux | 0 m² | 155 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 155 m² | 155 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PIEZ-SUR-CHIERS (54260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 05417815B0001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 54178 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 14 mars 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |