Permis de construire Logement N° 0541382300025

Permis de construire n° 0541382300025 à Cosnes-et-Romain pour 2 857 m² de logement, Rue Robert Schumann

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2024

Dossier PC n° 0541382300025

Demandeur

SARL CENGIZ

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0541382300025, délivré le 15 mars 2024 à Cosnes-et-Romain (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Rue Robert Schumann. Le demandeur déclaré est SARL CENGIZ.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 857 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 451 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 42 logements, exclusivement en collectif.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI591. L'instruction du dossier a duré 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Meurthe-et-Moselle pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Au total, 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cosnes-et-Romain sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 451 m²

Surface créée

2 857 m²

Variation nette

+2 857 m²

Surface totale après

2 857 m²

Logements créés

42

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
15/03/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cosnes-et-Romain

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI591

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cosnes-et-Romain Code postal 54400 Identifiant INSEE 54138
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 42 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 857 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 857 m² 2 857 m²
Total 0 m² 2 857 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 857 m² 2 857 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 42
Logements collectifs 42
Collectifs hors résidence 42

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL CENGIZ

Voir les 51 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
431605732
SIRET
43160573200038
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME - 3-5 salariés
Année de création
2000
Localisation
THIONVILLE (57100)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0541382300025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 15 mars 2024
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 42 logements en collectif, pour 2 857 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 451 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Robert Schumann, à Cosnes-et-Romain (54400).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SARL CENGIZ et accordé le 15 mars 2024.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 15 mars 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0541382300025, déposé en mairie de Cosnes-et-Romain.

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