Permis de construire Logement N° 0541272400020

Permis de construire n° 0541272400020 à Chenières pour 120 m² de logement, Lotissement Les Coteaux D

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 septembre 2024

Dossier PC n° 0541272400020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0541272400020 a été délivré le 9 septembre 2024 à Chenières (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), à l'adresse Lotissement Les Coteaux D.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le dossier déclare 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 824 m².

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZB 305. La base rapproche 9 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Lotissement Les Coteaux D, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2024. Au total, le catalogue compte 51 permis de construire et déclarations préalables à Chenières, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/09/2024

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

824 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 septembre 2024. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

9 septembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
09/09/2024
2
Autorisation
09/09/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chenières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZB 305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chenières Code postal 54720 Identifiant INSEE 54127
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 824 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUTRY (54720)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0541272400020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 9 septembre 2024
Date de dépôt 09/09/2024
Dernière mise à jour (DPC) 09/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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