Permis de construire Logement N° 05409626E0003

Permis de construire n° 05409626E0003 à Bréhain-la-Ville pour 157 m² de logement, Les Jardins de Brehain

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2026

Dossier PC n° 05409626E0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05409626E0003, délivré le 10 juin 2026 à Bréhain-la-Ville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), porte sur un projet situé Les Jardins de Brehain.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 501 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Ce permis de construire vise la parcelle X 359. Sur la même voie, Les Jardins de Brehain, la base recense 5 autres dossiers depuis 2016. Ce dossier fait partie des 72 permis de construire et déclarations préalables à Bréhain-la-Ville référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

501 m²

Surface existante avant

126 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

283 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2026. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
10/06/2026
2
Autorisation
10/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bréhain-la-Ville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

X 359

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bréhain-la-Ville Code postal 54190 Identifiant INSEE 54096
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 501 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 157 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 126 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 126 m² à 283 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 126 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 283 m²
Total 126 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 283 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRÉHAIN-LA-VILLE (54190)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05409626E0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 10 juin 2026
Date de dépôt 10/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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