Permis de construire Logement N° 05409626E0002

Permis de construire n° 05409626E0002 à Bréhain-la-Ville pour 157 m² de logement, Les Jardins de Brehain

Territoire

Meurthe-et-Moselle (54)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 10 juin 2026

Dossier PC n° 05409626E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bréhain-la-Ville (Meurthe-et-Moselle, Grand Est), le permis de construire n° 05409626E0002 a été délivré le 10 juin 2026, pour un projet situé Les Jardins de Brehain.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 492 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 26/06/2026, soit 16 jours après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence X 360. Sur la même voie, Les Jardins de Brehain, la base recense 5 autres dossiers depuis 2016. Au total, le catalogue compte 72 permis de construire et déclarations préalables à Bréhain-la-Ville, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

492 m²

Surface existante avant

168 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

325 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/06/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

26/06/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

16 jours

Dépôt
26/06/2026
Autorisation
10/06/2026
3
Chantier (DOC)
26/06/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bréhain-la-Ville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

X 360

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Bréhain-la-Ville Code postal 54190 Identifiant INSEE 54096
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 492 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 157 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 168 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 168 m² à 325 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 168 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 325 m²
Total 168 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 325 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GORCY (54730)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05409626E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 54096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 10 juin 2026
Date de dépôt 26/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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