Permis de construire Logement N° 05141821K0018

Permis de construire n° 05141821K0018 à Ormes pour 134 m² de logement, 1 rue du Chevremont (Lotiss.

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 22 juillet 2021

Dossier PC n° 05141821K0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05141821K0018 a été délivré le 22 juillet 2021 à Ormes (Marne, Grand Est), pour un projet situé 1 rue du Chevremont (Lotiss..

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 134 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 679 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/07/2022. L'ouverture de chantier a été déclarée le 22/09/2021, soit 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AB 279. La base compte un autre dossier pour la même voie, rue du Chevremont (Lotiss., le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 123 permis de construire et déclarations préalables à Ormes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

679 m²

Surface créée

134 m²

Variation nette

+134 m²

Surface totale après

134 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/07/2022. Le chantier a duré un peu plus de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

22/09/2021

Achèvement (DAACT)

23/07/2022

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

un peu plus de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
23/07/2022
Autorisation
22/07/2021
Chantier (DOC)
22/09/2021
4
Achèvement (DAACT)
23/07/2022

Localisation du projet à Ormes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB 279

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ormes Code postal 51370 Identifiant INSEE 51418
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 679 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 134 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²
Total 0 m² 134 m² 0 m² 0 m² 0 m² 134 m² 134 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COULOMMES-LA-MONTAGNE (51390)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05141821K0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51418 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 22 juillet 2021
Date de dépôt 23/07/2022
Dernière mise à jour (DPC) 01/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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