Permis de construire Logement N° 05128213J0008

Permis de construire n° 05128213J0008 à Gueux pour 197 m² de logement, lotissement 11 - Lotissement Vert

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2013

Dossier PC n° 05128213J0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 05128213J0008 a été délivré le 11 septembre 2013 à Gueux (Marne, Grand Est), pour un projet situé lotissement 11 - Lotissement Vert.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 197 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 30/05/2014, soit près de 9 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré ZK 160. La base rapproche 3 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Au total, le catalogue compte 202 permis de construire et déclarations préalables à Gueux, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

11/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

197 m²

Variation nette

+197 m²

Surface totale après

197 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/05/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

11 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

30/05/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Dépôt
30/05/2014
Autorisation
11/09/2013
3
Chantier (DOC)
30/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Gueux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

ZK 160

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gueux Code postal 51390 Identifiant INSEE 51282
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 197 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²
Total 0 m² 197 m² 0 m² 0 m² 0 m² 197 m² 197 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GUEUX (51390)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05128213J0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 septembre 2013
Date de dépôt 30/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 06/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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