Permis de construire Logement N° 05111515J0002

Permis de construire n° 05111515J0002 à Champfleury pour 155 m² de logement, Lot Les Termes 1E Rue Des Marronniers

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2015

Dossier PC n° 05111515J0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champfleury (Marne, Grand Est), le permis de construire n° 05111515J0002 a été délivré le 24 juin 2015, pour un projet situé Lot Les Termes 1E Rue Des Marronniers.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 564 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AZ81. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans la Marne pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 83 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champfleury.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

24/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

564 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 24 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

24 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
24/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champfleury

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

AZ81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 1E Rue Des Marronniers

Territoires administratifs

Commune
Champfleury Code postal 51500 Identifiant INSEE 51115
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REIMS (51100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05111515J0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51115 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 24 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 564 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Les Termes 1E Rue Des Marronniers, à Champfleury (51500).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 24 juin 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 05111515J0002, déposé en mairie de Champfleury.

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