Permis de construire Logement N° 05105814J0030

Permis de construire n° 05105814J0030 à Bezannes pour 112 m² de logement, lotissement l'Oree du Parc Les Longs Fosses

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 2 décembre 2014

Dossier PC n° 05105814J0030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 décembre 2014 à Bezannes (Marne, Grand Est), le permis de construire n° 05105814J0030 porte sur un projet situé lotissement l'Oree du Parc Les Longs Fosses.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est la location. 112 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 213 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 10/02/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 457. Sur la même voie, lotissement l'Oree du Parc, la base recense 12 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 421 permis de construire et déclarations préalables à Bezannes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/12/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

213 m²

Surface créée

112 m²

Variation nette

+112 m²

Surface totale après

112 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/02/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

2 décembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

10/02/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
10/02/2015
Autorisation
02/12/2014
3
Chantier (DOC)
10/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bezannes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 457

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Longs Fosses

Territoires administratifs

Commune
Bezannes Code postal 51430 Identifiant INSEE 51058
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 213 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 112 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²
Total 0 m² 112 m² 0 m² 0 m² 0 m² 112 m² 112 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COURCY (51220)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 05105814J0030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51058 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 2 décembre 2014
Date de dépôt 10/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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