Permis de construire Logement N° 05103319S0002

Permis de construire n° 05103319S0002 au Baizil pour 136 m² de logement, Rue De Lucy Le Buisson Des Marnieres

Territoire

Marne (51)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 7 novembre 2019

Dossier PC n° 05103319S0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Au Baizil (Marne, Grand Est), le permis de construire n° 05103319S0002 a été délivré le 7 novembre 2019, pour un projet situé Rue De Lucy Le Buisson Des Marnieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 410 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est C104. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans la Marne en 2019 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 12 permis de construire et déclarations préalables référencés au Baizil est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

6 410 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

7 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
07/11/2019
3
Chantier (DOC)
27/04/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Baizil

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C104

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Buisson Des Marnieres

Territoires administratifs

Commune
Le Baizil Code postal 51270 Identifiant INSEE 51033
Département
Marne (51)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
EPERNAY (51200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 05103319S0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 51033 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 7 novembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 08/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 136 m² de surface de plancher sur un terrain de 6 410 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue De Lucy Le Buisson Des Marnieres, au Baizil (51270).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 7 novembre 2019, ouverture de chantier le 27 avril 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 05103319S0002, déposé en mairie du Baizil.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période au Baizil